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Outre les clauses principales d'un contrat (qualification, rémunération, horaires, etc.) et les clauses conventionnelles éventuellement obligatoires, le contrat de travail d'un cadre peut comporter certaines clauses facultatives. A cet égard, certaines clauses sont plus particulièrement destinées aux cadres, notamment les clauses :
- de non-concurrence
- d'exclusivité
- d'objectifs
- de fidélité
Le contrat de travail d'un cadre peut dans certains cas lui imposer de rester au service de son employeur pendant une durée minimale, en contrepartie d'avantages spéciaux dont il a bénéficié lors de son embauche. Ce genre de clause dit de fidélité prévoit toujours qu'en cas d'inexécution, c'est-à-dire si le cadre démissionne avant le délai prévu, il sera redevable, à titre de dommages-intérêts, d'une indemnité forfaitaire, dégressive selon la durée accomplie.
Nouveauté mars 2016 : : La jurisprudence admet la validité de la clause de fidélité, qui se rencontre plus fréquemment dans les contrats de cadres, mais :
- elle vérifie que la restriction ainsi apportée au droit de démission du cadre est bien justifiée par l'intérêt légitime de l'employeur ;
- elle se réserve la possibilité de réduire le montant de l'indemnité si celui-ci paraît manifestement excessif, en application de l'article 1152 du code civil sur les clauses pénales (qui deviendra l'article 1231-5 à compter du 1er octobre 2016).
